Instruments de recherche en ligne

Les archives départementales de Meurthe-et-Moselle conservent 35 kilomètres linéaires de documents. À ces fonds, viennent s'ajouter des dizaines de milliers de plans, de cartes et de documents figurés.

Les instruments de recherche en ligne permettent de connaître les fonds conservés.

Réglement général sur la protection des données (RGPD : information sur le traitement des données personnelles) :

Les données collectées lors de votre demande de recherche de documents conservés par les archives départementales de Meurthe-et-Moselle font l’objet d’un traitement informatique et non automatisé à des fins d’assurer la communication réglementaire d’archives en conformité avec l’article L.311-9 du Code des relations entre le public et l’administration. Des états statistiques dépersonnalisés sont édités afin de pouvoir répondre aux enquêtes des autorités de tutelles (enquête annuelle du Service interministériel des Archives de France) et d’améliorer le service rendu au public. Les archives départementales de Meurthe-et-Moselle collectent ces données à caractère personnel afin de remplir sa mission de service public de communication d’archives (Code du patrimoine, article R-212-4-1).